1. INFORMATION IMPORTANTE
Lisez avec attention les conditions suivantes. L'achat et/ou l'usage
d'un de nos produits implique que vous ayez lu et accepté les condtions
suivantes.
2. LICENSE
Notre site web vous fournit une licence à usage non exclusif limité
pour l'utilisation des kits graphiques, templates et autres produits vendus
par l'intérmédiaire de notre site web par des fournisseurs
indépendants (les "produits") en accord avec ces présentes
conditions (la "licence") rédigées par notre société.
.
a) LIMITE D'USAGE ACCORDÉE
Vous ne devez utiliser un kit graphique ou template que pour un seul
site web et ce, que ce soit pour votre propre usage ou celui de votre
client. Pour utiliser plusieurs fois le même design, vous devez
vous acquiter autant de fois des droits de licence.
b) MODIFICATIONS
Vous êtes autorisé à faire toutes les modifications
que vous désirez sur nos produits pour répondre aux besoins
de vos projets.
c) USAGE NON AUTORISÉ
Vous ne pouvez stocker aucun de nos produits, qu'il soit modifié
ou non, sur une disquette, un CD, un site internet ou tout autre media
et les offrir, les redistribuer ou les revendre d'une quelconque manière
que ce soit sans l'accord écrit de la part des auteurs des produits
concernés.
d) ASSIGNATION
Vous ne devez pas transférer la licence à qui que ce soit
sans le consentement écrit de templatesite.net et templatemonster.com.
e) PROPRIETE INTELLECTUELLE
Vous ne pouvez pas réclamer une quelconque propriété
intellectuelle ou propriété exclusive à propos de
tous nos produits modifiés ou non. Tous les produits sont la propriété
de leur auteur ou de fournisseur de contenu indépendant .
Nos produits livrés, le sont "tels quel", sans aucune
garantie d'aucune sorte, implicite ou explicite. A aucun moment notre
responsabilté juridique ne pourra être mise en cause pour
quelque dommage qui soit, mais aussi des dommages directs, indirects,
spéciaux, accidentels, conséquentiels ou autres pertes résultant
de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser nos produits.
3. NOTRE POLITIQUE DE RETOUR DES PRODUITS
Depuis que notre société propose des produits de manière
non tangible et irrévocable, nous ne remboursons
pas un produit qui a été acquis. Vous
êtes responsable de votre engagement lorsque
vous acquérez un produit sur notre site. Assurez
vous d'avoir bien lu la section 'Sources disponibles'.
Nous ne faisons d'exceptions uniquement dans le cas
d'une non-conformité du produit avec sa description.
Ceci est effectué au cas par cas entre les
parties concernées. La limite de temps pour
toute réclamation est d' une semaine après
la date de livraison.
4. CONTRÔLE ANTIFRAUDE
L'achat d'un client peut être suspendue pour
une vérification manuelle d'environ 10 à
20 minutes.Cette vérification peut également
entraîner un délai de livraison plus
long (environ 20 heures) pour une vérification
plus poussée. le contrôle anti-fraude
à été mise en place en raison
du nombre croissant de transactions frauduleuses effectuées
par des personnes non propriétaires des cartes
de crédit qu'ils utilisent.
Notre société se réserve le droit de modifier les
présentes conditions à tout moment et sans avis préalable.
